KANÜLENANSATZ FÜR EINE SPINALKANÜLE

Brevet européen · EP4346979 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4346979
Numéro de demande
EP22729737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 10/00 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021205601 02.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/064893 01.06.2022
Publication PCT
WO2022/253892 08.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

KOPP, Florin

26419 Schortens, DE

RIEKEN, Franziska

34128 Kassel, DE

SCHLEMME, Dominik

34212 Melsungen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.