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Brevet européen · EP4347014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4347014
Numéro de demande
EP22731553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
Priorité
GB 202107793 01.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/064690 31.05.2022
Publication PCT
WO2022/253797 08.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Elekta Limited

Cornerstone London Road, Crawley, West Sussex RH10 9BL, GB

Inventeur

FREEDMAN, Joshua

London Road Crawley Sussex RH10 9RR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.