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Brevet européen · EP4347267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4347267
Numéro de demande
EP21944384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2021
Publié
10 avr. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B41J 2/205 (2006.01)
B41J 29/38 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
H04N 1/58 (2006.01)
H04N 1/60 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2021/035942 04.06.2021
Publication PCT
WO2022/256019 08.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

SCHRAMM, Morgan T.

Vancouver, Washington 98683, US

LIAN, Wen-Yu

Vancouver, Washington 98683, US

GONDEK, Jay S.

Vancouver, Washington 98683, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.