SENSORANORDNUNG UND FAHRWERK
Brevet européen · EP4347347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347347
- Numéro de demande
- EP22753692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B61K 9/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 506342021 04.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/070455 21.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/011930 09.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 27 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Siemens Mobility Austria GmbH
1210 Wien, AT
Mandataire
Siemens Schweiz AG
8047 Zürich
Inventeur
BRANDSTETTER, Jochen
8045 Graz, AT
GROBBAUER, Michael
8141 Premstätten, AT
HENGSBERGER, Markus
8111 Gratwein-Straßengel, AT
THOMANN, Karl-Heinz
8211 Ilztal, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.