VERBESSERTES WASSERFAHRZEUGSYSTEM
Brevet européen · EP4347381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347381
- Numéro de demande
- EP22725923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B63G 8/33 (2006.01)B63G 8/24 (2006.01)B63G 8/00 (2006.01)B63G 8/41 (2006.01)B63G 8/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 202107864 02.06.2021EP 21275070 02.06.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051241 18.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/254176 08.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
NEWBY, Simon Phillip
Barrow-in-Furness Cumbria LA14 1AF, GB
RITCHIE, David Charles Alexander
Barrow-in-Furness Cumbria LA14 1AF, GB
CLABBURN, Lawrence Edward
Barrow-in-Furness Cumbria LA14 1AF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.