LANDWIRTSCHAFTLICHES WERKZEUG

Brevet européen · EP4349161 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4349161
Numéro de demande
EP23201453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2023
Publié
10 avr. 2024
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01G 9/12 (2006.01)
A01G 17/08 (2006.01)
Priorité
US 202217961671 07.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

2-47, Shikitsuhigashi 1-chome Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, JP

Inventeur

ANATTASAKUL, Roatchanatam

Sakai-shi, Osaka, 590-0823, JP

NG, Pius

Sakai-shi, Osaka, 590-0823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.