TRÄGERVORRICHTUNG FÜR EINE HASPEL
Brevet européen · EP4349755 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4349755
- Numéro de demande
- EP22810700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B65H 75/38 (2006.01)B65H 75/44 (2006.01)E02B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- ES 202131084 U 27.05.2021
- Demande PCT
- PCT/ES2022/070302 17.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/248748 01.12.2022
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ØYE, Peter
50840 San Mateo de Gállego (Zaragoza), ES
IRANZO MATA, Emilio
50840 San Mateo de Gállego (Zaragoza), ES
VICENTE BRUALLA, Sergio
50840 San Mateo de Gállego (Zaragoza), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.