CONSTRUCTION, DE PRÉFÉRENCE MODULAIRE, COMPRENANT UN CHÂSSIS DE PLAFOND EN BOIS ET UN CHÂSSIS DE PLANCHER EN BOIS
Brevet européen · EP4350095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350095
- Numéro de demande
- EP23200148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2023
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04B 1/348 (2006.01)E04B 1/26 (2006.01)E04B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 2210102 03.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
GUERIN, Alexandre
85000 La Roche sur Yon, FR
TAHA, Habib
85000 La Roche sur Yon, FR
SUAUDEAU, Eric
85000 Mouilleron le Captif, FR
DEFURNE, Christophe
85170 Dompierre sur Yon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.