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Brevet européen · EP4350117 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4350117
Numéro de demande
EP21942987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2021
Publié
10 avr. 2024
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E06B 9/54 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/019998 26.05.2021
Publication PCT
WO2022/249333 01.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Metaco Inc.

203 Nagatani-Hill-Plaza-Roppongi 7-3-8, Roppongi, Minato-ku, Tokyo 106-0032, JP

Inventeur

OKACHI, Yasubumi

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

NISHIOKA, Yuichiro

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

ISHII, Hiroaki

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.