DICHTUNGSHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4350758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350758
- Numéro de demande
- EP22811257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01L 23/29 (2006.01)H01L 23/31 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)C08K 3/013 (2018.01)
- Priorité
- JP 2021089965 28.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/020956 20.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/249987 01.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Jun
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.