INFORMATIONSVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4351105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4351105
- Numéro de demande
- EP22811275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04L 67/00 (2022.01)H04L 69/08 (2022.01)H04L 69/18 (2022.01)H04L 67/12 (2022.01)
- Priorité
- JP 2021087860 25.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/021071 23.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/250005 01.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
KAWAGUCHI, Shinpei
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
NOGUCHI, Takafumi
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
SUGANUMA, Masayoshi
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
AKABORI, Yu
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
MIKAMI, Naoyuki
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
MABUCHI, Tomonari
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
HATORI, Masaki
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.