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Brevet européen · EP4351838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4351838
- Numéro de demande
- EP22729428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B25B 27/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021112976 19.05.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/000046 04.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/242785 24.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 5 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.09.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
BODE, Olaf
65618 Selters, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.