MEDIZINISCHES HILFSMITTEL ODER SPORTHILFSMITTEL, UMFASSEND EINEN BOWDENZUG
Brevet européen · EP4352372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4352372
- Numéro de demande
- EP22731216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16C 1/26 (2006.01)A61F 5/01 (2006.01)A61H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021205698 07.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/064865 01.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/258448 15.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
STIER, Gerald
07937 Zeulenroda-Triebes, DE
HEBENSTREIT, Sandro
07937 Zeulenroda-Triebes, DE
BAUERFEIND, Hans B.
07937 Zeulenroda-Triebes, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.