SPRITZE UND SPRITZENEINHEIT
Brevet européen · EP4353280 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4353280
- Numéro de demande
- EP23782722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2023
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022136543 30.08.2022JP 2022155625 28.09.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/017870 12.05.2023
- Publication PCT
- WO2024/047956 07.03.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 15 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Hidenori
Yokohama city, Kanagawa 241-0022, JP
NAKAMICHI, Satoshi
Yokohama city, Kanagawa 241-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.