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Brevet européen · EP4353794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4353794
Numéro de demande
EP22837635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2022
Publié
17 avr. 2024
Délivré
14 mai 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 11/06 (2006.01)
C09J 153/02 (2006.01)
C09J 7/38 (2018.01)
C09J 7/21 (2018.01)
Priorité
JP 2021114312 09.07.2021
JP 2022048280 24.03.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/026549 04.07.2022
Publication PCT
WO2023/282219 12.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

Denka Company Limited

1-1 Nihonbashi-Muromachi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8338, JP

Inventeur

KIMURA, Akiyoshi

Tokyo 103-8338, JP

YAMAMOTO, Yoshiaki

Tokyo 103-8338, JP

YOSHIMURA, Daisuke

Tokyo 103-8338, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.