CIRCUIT ÉLECTRONIQUE À BASE DE CELLULES RRAM
Brevet européen · EP4354351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4354351
- Numéro de demande
- EP23203305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2023
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06N 3/063 (2023.01)G06N 3/0464 (2023.01)G06N 3/0495 (2023.01)G11C 11/54 (2006.01)G11C 13/00 (2006.01)G06F 7/544 (2006.01)
- Priorité
- FR 2210591 14.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR
Centre National de la Recherche Scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Université d'Aix Marseille
Jardin du Pharo 58, boulevard Charles Livon, 13007 Marseille, FR
Inventeur
EZZADEEN, Mona
38054 Grenoble Cedex 9, FR
GIRAUD, Bastien
38054 Grenoble Cedex 9, FR
NOEL, Jean-Philippe
38054 Grenoble Cedex 9, FR
PORTAL, Jean-Michel
13119 Saint Savournin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.