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Brevet européen · EP4355145 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355145
- Numéro de demande
- EP22733642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A24F 40/465 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)
- Priorité
- GB 202108806 18.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/066619 17.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/263662 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
COWAN, Dean
London Greater London WC2R 3LA, GB
HODGSON, Matthew
London Greater London WC2R 3LA, GB
HEPWORTH, Richard
London Greater London WC2R 3LA, GB
TAYLOR, Benjamin
London Greater London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.