TERMINAL OPTIQUE DE COMMUNICATION PAR SIGNAUX LASER
Brevet européen · EP4356549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4356549
- Numéro de demande
- EP23761184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2208664 30.08.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/051216 28.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/047301 07.03.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 5 févr. 2025
Inventeur
- Inventeur
- THAIN, Andrew, 31402 Toulouse Cedex 4, France
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
THAIN, Andrew
31402 Toulouse Cedex 4, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.