STRUKTURSCHNEIDESYSTEM UND STRUKTURSCHNEIDEVERFAHREN

Brevet européen · EP4357058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4357058
Numéro de demande
EP22824763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B23D 53/08 (2006.01)
B23D 53/04 (2006.01)
B23D 49/00 (2006.01)
B23D 49/04 (2006.01)
B23D 53/00 (2006.01)
B23D 55/04 (2006.01)
Priorité
JP 2021098846 14.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/021508 26.05.2022
Publication PCT
WO2022/264769 22.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

TADOKORO Masahiko

Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.