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Brevet européen · EP4357230 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4357230
Numéro de demande
EP24162011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B62M 9/124 (2010.01)
Priorité
US 202117227770 12.04.2021
Divisionnaire de
EP22167541
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

SRAM, LLC

SRAM, LLC.

1000 W. Fulton Market, 4th Floor, Chicago, IL 60607, US

Inventeur

Brown, Joshua

Chicago, 60661, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.