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Brevet européen · EP4357295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357295
- Numéro de demande
- EP23205039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B66F 9/065 (2006.01)B62D 33/06 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)E02F 9/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 202215538 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
BRINDLE, Richard
Rocester, ST14 5JP, GB
WALSHAM, Paul
Rocester, ST14 5JP, GB
NASH, Jack
Rocester, ST14 5JP, GB
GODDARD, Colin
Rocester, ST14 5JP, GB
SCOTCHFORD, Robin
Rocester, ST14 5JP, GB
PANNI, David Craig
Rocester, ST14 5JP, GB
RICHARDSON, Michael Boyd
Rocester, ST14 5JP, GB
LANGLEY, Paula
Rocester, ST14 5JP, GB
PRITCHARD, Thomas
Rocester, ST14 5JP, GB
PRICE, Christopher David
Rocester, ST14 5JP, GB
BAILEY, Jonathan Kenred
Rocester, ST14 5JP, GB
de BERRY, Sam
Rocester, ST14 5JP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.