ELEKTRISCHE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP4357536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4357536
Numéro de demande
EP23201506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2023
Publié
24 avr. 2024
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E02F 3/32 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2022168257 20.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Inventeur

MURAOKA, Hiroyuki

Chikugo-shi, JP

HATANAKA, Mitsuyuki

Chikugo-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.