OBJEKTERKENNUNGSVORRICHTUNG, OBJEKTERKENNUNGSVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4357814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357814
- Numéro de demande
- EP22824886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01S 17/10 (2020.01)G01S 17/894 (2020.01)G01S 17/931 (2020.01)
- Priorité
- JP 2021100600 17.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/023092 08.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/264894 22.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
KANEMARU, Masaki
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
OKUYAMA, Tetsuro
Nagakakyo City, Kyoto 617-8520, JP
KAWAI, Yoshinao
Nagakakyo City, Kyoto 617-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.