KONDENSATOR BEINHALTEND ÜBERLAPPENDEN STROMSCHIENEN
Brevet européen · EP4358106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4358106
- Numéro de demande
- EP22383005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01G 9/008 (2006.01)H01G 9/26 (2006.01)H01G 11/14 (2013.01)H01G 11/76 (2013.01)H01G 2/10 (2006.01)H01G 4/38 (2006.01)H01G 4/32 (2006.01)H01G 4/248 (2006.01)H01G 2/06 (2006.01)H01G 2/04 (2006.01)H01G 4/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
Gómez, Manuel
29100 COÍN, ES
Rodríguez, Fernando
29590 MÁLAGA, ES
Wagner, Tomás
29010 MÁLAGA, ES
Peláez, David
29620 TORREMOLINOS, ES
Coín Ruíz, Alberto
29790 RINCÓN DE LA VICTORIA, ES
Mercado, Justo
29590 MÁLAGA, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.