BALAI D'ESSUYAGE D'UN SYSTÈME D'ESSUYAGE

Brevet européen · EP4359267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4359267
Numéro de demande
EP22734987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2022
Publié
1 mai 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60S 1/52 (2006.01)
B60S 1/38 (2006.01)
Priorité
FR 2106852 25.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/067454 24.06.2022
Publication PCT
WO2022/269086 29.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE

Valeo Systèmes d'Essuyage

34 Rue Saint-André, 93012 Bobigny Cedex, FR

Inventeur

JARASSON, Jean-Michel

78322 LE MESNIL SAINT DENIS, FR

CAILLOT, Gérald

78322 LE MESNIL SAINT DENIS, FR

IZABEL, Vincent

78322 LE MESNIL SAINT DENIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.