PROCÉDÉ DE DÉTECTION D'UNE PLURALITÉ DE SIGNAUX DE GÉOLOCALISATION

Brevet européen · EP4359825 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4359825
Numéro de demande
EP23721429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2023
Publié
1 mai 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01S 19/21 (2010.01)
Priorité
FR 2203847 27.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/060849 25.04.2023
Publication PCT
WO2023/208957 02.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

CHARBONNIERAS, Christophe

31402 Toulouse Cedex 4, FR

CHOUTEAU, Jean-Frédéric

31402 Toulouse cedex 4, FR

RAIMONDI, Mathieu

31402 Toulouse Cedex 4, FR

GADAT, Benjamin

31402 TOULOUSE Cedex 04, FR

BOURGOIN, Hugo

31402 Toulouse Cedex 4, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.