EINHEIT
Brevet européen · EP4360938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4360938
- Numéro de demande
- EP22828136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60L 15/20 (2006.01)F16H 1/28 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)F16H 48/08 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)B60K 7/00 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)B60L 1/00 (2006.01)F16H 37/08 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021105243 24.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/021517 26.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/270217 29.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
UEHARA Hiroki
Fuji City, Shizuoka 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.