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Brevet européen · EP4361167 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4361167
- Numéro de demande
- EP23205098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2023
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A01N 37/46 (2006.01)A01N 47/44 (2006.01)A01P 7/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 202215797 25.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
DOW, Julian A. T.
Glasgow, G61 2JZ, GB
DAVIES, Shireen A.
Glasgow, G61 2JZ, GB
ABUL-HAIJA, Yousef
Glasgow, G64 1EB, GB
ARCHIBALD, Lewis
Glasgow, G42 9SD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.