VERSTÄRKUNGSEINHEIT

Brevet européen · EP4365034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4365034
Numéro de demande
EP22832590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B60R 19/04 (2006.01)
B62D 21/15 (2006.01)
Priorité
US 202117363019 30.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/018837 26.04.2022
Publication PCT
WO2023/276430 05.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

FUNADA Ryuichi

Dublin Ohio 43017, US

NAM Kiwoong

Columbus Ohio 43215, US

UENO Norieda

Niihama-shi Ehime 792-8588, JP

KUMENO Hiroyuki

Niihama-shi Ehime 792-8588, JP

SAKAMAKI Kozaburo

Niihama-shi Ehime 792-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.