REFINERPLATTENSEGMENT MIT GRADUELL VERÄNDERLICHER GEOMETRIE

Brevet européen · EP4365367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4365367
Numéro de demande
EP24166235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2013
Publié
8 mai 2024
Délivré
10 sept. 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21D 1/30 (2006.01)
Priorité
US 201261701825 P 17.09.2012
US 201314019146 05.09.2013
Divisionnaire de
EP13184740
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Andritz Inc.

ANDRITZ INC.

5405 Windward Parkway, Suite 100W, Alpharetta, GA 30004, US

Inventeur

GINGRAS, Luc

Harrogate HG2 9 HT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.