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Brevet européen · EP4365838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4365838
Numéro de demande
EP22848626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06T 7/33 (2017.01)
Priorité
CN 202110875674 30.07.2021
CN 202210147197 17.02.2022
Demande PCT
PCT/CN2022/108552 28.07.2022
Publication PCT
WO2023/006021 02.02.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Wuhan United Imaging Surgical Co., Ltd.

Area A, United Imaging Wuhan Headquarters No. 99 Gaokeyuan Rd. East Lake High-Tech Development Zone, Wuhan, Hubei 430206, CN

Inventeur

FU, Chunmeng

Wuhan, Hubei 430073, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.