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Brevet européen · EP4366637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4366637
- Numéro de demande
- EP22746978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202163218563 P 06.07.2021US 202163249965 P 29.09.2021WO PCT/IB2022/000189 06.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/068537 05.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/280822 12.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 4 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
NEDVED, Vojtech
35301 Tri Sekery, CZ
DASEK, Jirí
53316 Vápno u Prelouce, CZ
HANULIAK, Martin
104 00 Praha 10, CZ
HIJAZI, Ahmad
118 00 Prague 1, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.