DISPOSITIF DE DISTRIBUTION NASALE DE PRODUIT FLUIDE
Brevet européen · EP4366802 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4366802
- Numéro de demande
- EP22750861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)B05B 11/02 (2023.01)A61M 11/02 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)B05B 11/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2107264 05.07.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051324 04.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/281194 12.01.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
BAILLET, Matthieu
76000 Rouen, FR
DU BOISBAUDRY, Guillaume
76230 Bois Guillaume, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.