TRAININGSGERÄT ZUM ÜBEN EINER SCHIEBE- ODER ZUGBEWEGUNG
Brevet européen · EP4366843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4366843
- Numéro de demande
- EP22738618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A63B 21/062 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A63B 22/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 21184434 08.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/067587 27.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/280616 12.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 25 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.