AUFTRAGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4366885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4366885
- Numéro de demande
- EP22838343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B05B 7/04 (2006.01)B05B 7/24 (2006.01)B05B 1/00 (2006.01)B05B 9/00 (2006.01)B05B 9/01 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)B05B 12/00 (2018.01)B05B 12/08 (2006.01)B05B 15/14 (2018.01)B05B 15/65 (2018.01)
- Priorité
- US 202163219174 P 07.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/036236 06.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/283251 12.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
DONALDSON, Eric
Oakdale, Minnesota 55128, US
BOLEA, Phil
Oakdale, Minnesota 55128, US
NELSON, Bruce
Oakdale, Minnesota 55128, US
REEDER, Tom
Oakdale, Minnesota 55128, US
WILDE, Forrest
Oakdale, Minnesota 55128, US
CALAMAN, Brian
Carlisle, Pennsylvania 17013, US
KULP, Austin
Carlisle, Pennsylvania 17013, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.