LEBENSMITTELAUFSCHNEIDEMASCHINE

Brevet européen · EP4367045 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4367045
Numéro de demande
EP22735488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B65G 13/04 (2006.01)
B65G 23/22 (2006.01)
B23Q 11/08 (2006.01)
B26D 7/06 (2006.01)
Priorité
EP 21184010 06.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/068762 06.07.2022
Publication PCT
WO2023/280930 12.01.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Weber Food Technology SE & Co. KG

Günther-Weber-Straße 3, 35236 Breidenbach, DE

Inventeur

WETTER, Denise

35719 Angelburg, DE

BAUMEISTER, Christian

35116 Mudersbach-Birken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.