HEISSLUFTHANDGERÄT
Brevet européen · EP4367445 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4367445
- Numéro de demande
- EP22773507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 18 mars 2025
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- F24H 9/20 (2022.01)F24H 3/04 (2022.01)
- Priorité
- DE 202021104784 U 06.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/074729 06.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/031480 09.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 18 mars 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.03.2025
- Motif de radiation
- Renonciation
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 13 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WITTE, WELLER & PARTNER, Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstraße 5, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.