DATENELISION
Brevet européen · EP4367581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4367581
- Numéro de demande
- EP22826680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 13/42 (2006.01)
- Priorité
- US 202217580920 21.01.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2022/053098 06.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/139342 27.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
BRUCE, Klas Magnus
Austin, Texas 78735, US
JALAL, Jamshed
Austin, Texas 78735, US
PERSSON, Håkan Lars-Göran
223 69 Lund, SE
MANNAVA, Phanindra Kumar
Austin, Texas 78735, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.