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Brevet européen · EP4368476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368476
Numéro de demande
EP23205840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62D 1/183 (2006.01)
B62D 1/16 (2006.01)
B62D 1/20 (2006.01)
E02F 9/16 (2006.01)
Priorité
DE 202022106231 U 07.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 23 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 23.12.2024

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Liebherr-Hydraulikbagger GmbH

Liebherrstrasse 12, 88457 Kirchdorf/Iller, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

VELOSO, Daniel

87740 Memmingen, DE

HESS, Christoph

88138 Hergensweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.