STEUERSYSTEM FÜR FÖRDERER MIT RADAR

Brevet européen · EP4368541 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368541
Numéro de demande
EP23205723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65G 37/00 (2006.01)
B65G 43/08 (2006.01)
B65G 47/52 (2006.01)
G01S 7/41 (2006.01)
G01S 13/04 (2006.01)
G01S 13/42 (2006.01)
G01S 13/536 (2006.01)
G01S 13/88 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G01S 13/32 (2006.01)
G01S 13/34 (2006.01)
Priorité
IN 202211063877 09.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Honeywell International Inc., 855 S. Mint Street, Charlotte, NC 28202, Etats-Unis d'Amérique → Intelligrated Headquarters, LLC, 7901 Innovation Way, Mason, OH 45040, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Intelligrated Headquarters, LLC

7901 Innovation Way, Mason, OH 45040, US

Inventeur

CHUGH, Anjali

Charlotte, 28202, US

KRITHIVASAN, Kannabiran

Charlotte, 28202, US

RAMACHANDRA, Sadyojatha N.

Charlotte, 28202, US

SPEECE, Steven Judson

Charlotte, 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.