ELEKTRISCHES ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4368858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368858
Numéro de demande
EP23201104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16H 59/10 (2006.01)
F16H 63/50 (2006.01)
B60K 20/02 (2006.01)
Priorité
JP 2022181172 11.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kubota Corporation, 2-47, Shikitsuhigashi 1-chome, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → Kubota Corporation, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

NAGATOMI, Tatsuya

Sakai-shi, Osaka, 5900908, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.