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Brevet européen · EP4369097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369097
Numéro de demande
EP22865876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
18 juin 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 1/62 (2012.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/034591 15.09.2022
Publication PCT
WO2024/057499 21.03.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

NGK Insulators, Ltd.

2-56, Suda-cho Mizuho-ku, Nagoya-city, Aichi 467-8530, JP

Inventeur

KASHIWAYA, Toshikatsu

Nagoya-City, Aichi 467-8530, JP

GORIKI, Naoki

Nagoya-City, Aichi 467-8530, JP

TANGE, Shoji

Nagoya-City, Aichi 467-8530, JP

KONDO, Atsuo

Nagoya-City, Aichi 467-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.