RADIOFREQUENZGENERATOR

Brevet européen · EP4369377 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369377
Numéro de demande
EP22206909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
A61B 18/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 27 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.01.2025

  4. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

COMET AG

Comet AG

Herrengasse 10, 3175 Flamatt

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Dennler, Philippe

3203 Mühleberg

Grede, André

3018 Bern

Gruner, Daniel

79410 Badenweiler, DE

Guinnard, Cyril

1373 Chavornay

Labanc, Anton

79238 Ehrenkirchen, DE

Sistemich, Roland

52146 Würselen, DE

Vogel, Samuel

3018 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.