FOTOGRAFIEVERFAHREN UND VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4369728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369728
Numéro de demande
EP23165996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
14 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 23/661 (2023.01)
H04N 23/741 (2023.01)
H04N 23/90 (2023.01)
H04N 23/951 (2023.01)
Priorité
CN 202211405077 10.11.2022
CN 202211405452 10.11.2022
CN 202211406248 10.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Beijing Xiaomi Mobile Software Co., Ltd.

No. 018, Floor 8, Building 6, Yard 33 Middle Xierqi Road Haidian District, Beijing 100085, CN

Inventeur

LI, Guosheng

Beijing, 100085, CN

ZHANG, Minghua

Beijing, 100085, CN

LI, Haohan

Beijing, 100085, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.