STRUCTURE TRIDIMENSIONNELLE DE MÉMOIRES DE TYPE NOR

Brevet européen · EP4369884 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369884
Numéro de demande
EP23208380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H10B 63/00 (2023.01)
Priorité
FR 2211695 09.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3-5 Rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université d'Aix Marseille

58, boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 07, FR

Inventeur

EZZADEEN, Mona

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

ANDRIEU, François

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

PORTAL, Jean-Michel

13119 SAINT SAVOURNIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.