GETRÄNKEBEHÄLTERDECKEL MIT WÄHLBAREM TRINKMODUS
Brevet européen · EP4369994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4369994
- Numéro de demande
- EP22747901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)B65D 47/28 (2006.01)B65D 47/32 (2006.01)A45F 3/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202163222522 P 16.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/036503 08.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/287656 19.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
OMDAHL, John R., II
Lindon, Utah 84042, US
MEYERS, David O.
Layton, Utah 84040, US
BYTHEWAY, David
Springville, Utah 84663, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.