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Brevet européen · EP4370031 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4370031
- Numéro de demande
- EP22747519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2024.01)A61B 6/46 (2024.01)A61B 6/40 (2024.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 6/04 (2006.01)A61B 6/03 (2006.01)A61N 5/10 (2006.01)A61B 6/02 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)
- Priorité
- US 202117374618 13.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/035500 29.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/287582 19.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
BAI, Chuanyong
Solon, Ohio 44139, US
YU, Zhicong
Highland Heights, Ohio 44143, US
MIAO, Chuang
Sunnyvale, California 94089, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.