REDUKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4370235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4370235
- Numéro de demande
- EP22737976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B01D 53/70 (2006.01)F23G 7/06 (2006.01)F23D 14/02 (2006.01)F23D 14/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 202110047 13.07.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051744 07.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/285778 19.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
SEELEY, Andrew James
Clevedon, Somerset BS21 6TH, GB
BARTZ, David Frederick
San Jose, California 95131, US
SILBERSTEIN, Michael Jay
San Jose, California 95131, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.