WÄSSRIGE ZUSAMMENSETZUNG MIT ALGEN
Brevet européen · EP4370487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4370487
- Numéro de demande
- EP22747107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C05B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202110025 12.07.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051791 12.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/285798 19.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WARD, Stuart
Pocklington, York YO42 1DN, GB
BROWN, Jonathan
Pocklington, York YO42 1DN, GB
QUIGNON, Caroline
Pocklington, York YO42 1DN, GB
HATHWAY, Laura
Pocklington, York YO42 1DN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.