PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS MULTICOLORES POUR MODULES DE CARTE À PUCE
Brevet européen · EP4371032 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4371032
- Numéro de demande
- EP22750801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- FR 2107729 16.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069345 11.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/285395 19.01.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
COPPOLA, Mara
78200 Mantes-La-Jolie, FR
MICHAUDET, Nicolas
78200 Mantes-La-Jolie, FR
GLARIS, Patrice
78200 Mantes-La-Jolie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.